Mentions légales

Ce site est édité et
vous est proposé par :
 

Christophe Meyer
photographe

35 rue de l'Église
68230 Niedermorschwihr

Ce site a été conçu et développé et est hébergé par la société 2exVia, société à responsabilité limitée, au capital de 100 000 €, dont le siège social est 28 rue du Général de Gaulle 67205 Oberhausbergen, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Strasbourg sous le numéro 96B1063 code SIRET 409 255 585 000 39, code NAF 744B, www.2exvia.com.

 

Présentation du site

Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur Christophe Meyer. Le site est la propriété Christophe Meyer.
Son directeur de publication est Christophe Meyer.

 

Respect des droits de propriété et marques

L'ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site est protégé par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l'autorisation écrite et préalable de Christophe Meyer. Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété de Christophe Meyer ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite de Christophe Meyer ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. Christophe Meyer se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.

 

Respect des images

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de Christophe Meyer. L'utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de Christophe Meyer. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d'auteur, des droits à l'image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

 

Mise en garde générale

Christophe Meyer ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que Christophe Meyer s'efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, Christophe Meyer ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

 

Exclusion de responsabilité et indemnisation

Christophe Meyer ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable, des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site ou des informations y figurant. Vous indemniserez, défendrez et préserverez Christophe Meyer détenteur de licences ou quiconque impliqué dans la création, production et distribution du site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de votre violation des présentes conditions d'utilisation ou en relation avec votre usage du site.

 

Informations personnelles

Par information personnelle, on entend "les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent" (Extrait de l'article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Il s'agit par exemple :

  • d'un nom,

  • d'une adresse postale,

  • d'un numéro de téléphone,

  • d'une adresse électronique.

La technique qui permet la configuration automatique du site au moment de votre connexion et la présélection d'informations est celle des cookies. Cela signifie que la configuration du site est liée à votre ordinateur et que donc toutes les personnes utilisant votre ordinateur ont un site configuré de façon identique.

 

Utilisation de vos données personnelles - Communication à des tiers

En utilisant ce site, vous consentez à l'utilisation par notre site des données personnelles vous concernant, que vous avez communiqué ou qui sont collectées via le fonctionnement du site. Ces données sont nécessaires pour vous adresser notamment des newsletters et vous permettre de bénéficier de certains services offerts par ce site.
En vertu de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées qui vous concernent. Ces droits peuvent être exercés en nous adressant un mail à l'adresse meyer@alsace-photo.com ou par courrier adressé à Christophe Meyer, 35 rue de l'Église, 68230 Niedermorschwihr.

 

Formalités de déclaration

Conformément à la loi, nous vous informons que ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le n°879105.

 

Liens externes

Christophe Meyer propose des liens depuis son site vers d'autres sites affiliés et non-affiliés. Ces sites sont indépendants du site. Christophe Meyer n'édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Christophe Meyer et ces sites. Dès lors, Christophe Meyer ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.

 

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

 

Modification des conditions

Christophe Meyer se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.
Dernière modification le 10 janvier 2006.

 

Comment nous contacter si vous avez des questions sur cette charte ?

Cette charte ayant pour objet de protéger votre vie privée, nous vous remercions de nous faire part de vos souhaits et de vos commentaires.
S'il vous semblait que vos données n'étaient pas traitées selon vos souhaits lors de votre passage sur ce site, nous vous remercions de bien vouloir nous l'indiquer. Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.
Si dans l'avenir vous ne souhaitez pas être contacté suite à une visite sur le site Christophe Meyer, écrivez nous à 35 rue de l'Église, 68230 Niedermorschwihr ou par e-mail meyer@alsace-photo.com.
Si vous souhaitez vérifier, corriger ou mettre à jour une Information nominative que vous nous auriez communiquée, écrivez-nous. Christophe Meyer fera tout son possible pour répondre à vos attentes.

© Christophe Meyer  |  Mentions légales  |  Conception 2exVia avec MasterEdit©